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Centre de documentation

Vous pouvez télécharger librement tous les textes réglementaires qui régissent les installations photovoltaïques, les fiches techniques des produits que nous proposons, des documents sur l'énergie solaire, etc...

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Documentation GESDOM

Note de synthèse GESDOM 2009

Notice explicative (présentation powerpoint)

Le rachat de l'électricité photovoltaïque (textes officiels)

Arrêté du 10 juillet 2006 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil.

Guide d'intégration du 17 avril 2007 précisant les critères d'éligibilité des équipements de production d'électricité photovoltaïque pour le bénéfice de la prime d'intégration au bâti.

Modèle de contrat d'achat de l'énergie électrique produite par des installations utilisant l'énergie radiative du soleil et bénéficiant de l'obligation d'achat d'électricité - Approuvé par le Ministre délégué à l'Industrie le 22 décembre 2006.

L'imposition de la revente d'électricité

Direction Générale des Impôts. Rescrit n°2007/20 du 29 mai 2007. Situation fiscale des particuliers producteurs d'électricité photovoltaïque.

Direction Générale des Impôts. Déclaration des Revenus. Formulaires n°2042 et 2042C et notice.

La bonification de COS

Code de l'urbanisme. Articles L128-1 et L128-2. Dépassement du coefficient d'occupation des sols.

Code de la construction et de l'habitation. Article R111-21. Performances énergétiques et énergies renouvelables.

Arrêté du 8 mai 2007 pris pour l'application de l'article R111-21 du code de la construction et de l'habitation relatif aux conditions à remplir pour bénéficier du dépassement de coefficient d'occupation des sols en cas de respect d'exigences de performance énergétique par un projet de construction.

Fiches techniques des produits

Modules photovoltaïques Premium Schüco - Hautement performants sur tous les plans.

Modules photovoltaïques Schüco S175-SP3 - Module multi-cristallin à haute performance.

Informations de référence sur l'énergie solaire photovoltaïque

Atlas européen du potentiel d'électricité solaire photovoltaïque - Institute for Environment and Sustainability (IES) de la Commission Economique Européenne - Système d'information géographique sur la performance des systèmes photovoltaïques (PVGIS).

Calcul de la production électrique photovoltaïque - Coefficients de correction selon l'inclinaison et l'orientation à appliquer à l'optimum.

Guide des centres Info-Energies sur la procédure de raccordement au réseau pour une installation photovoltaïque.

Mini Guide de l'ADEME - Soyez producteur et consommateur grâce à l'énergie solaire - La production d'électricité raccordée au réseau.